Mentions légales

Conformément aux articles L3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs.

 

  • Editeur du Site ( Domaine de la ville de Colmar ) :

ARTHUR METZ, société par action simplifiée au capital social de 18 000 000 euros, dont le siège social est établi à Marlenheim (67520), 102 Rue du Général de Gaulle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro 675 480 081, 
TVA intracommunautaire : FR 28 315 999 201, ci-après dénommé « ARTHUR METZ»,

Adresse de courrier électronique : contact@domaineviticolecolmar.fr

Numéro de téléphone : 03.89.79.11.87 – Numéro de Fax :

Directeur de la publication : Madame Orianne HELFRICH

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

  • Hébergeur :

Le site est hébergé par « ACESI », SARL Unipersonnelle dont le siège social est établi à Entzheim (67960) ,8b Rue Icare, Aéroparc 1, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 480 352 319, numéro de téléphone : 03.90.64.80.00, ci-après dénommé « ACESI FRANCE »,

  • Création et conception du Site :

Le créateur et la conception du site sont la société « KOREDGE », SARL dont le siège social est établi à BESANÇON (25048), Rue du bois de la courbe, Zac Valentin Nord - immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 438 697 054, numéro de téléphone : 03.81.52.61.80, ci-après dénommé « KOREDGE »,

 

 

Pour plus d’informations sur l’utilisation ou les ventes sur le site, veuillez-vous référer aux Conditions Générales de Ventes, aux Conditions Générales d’Utilisation, ainsi qu’à notre Politique de Confidentialité et à notre Politique relative aux cookies.

 

Logo Marianne
Interdiction de vente de boissons alcoolises aux mineurs de moins de 18 ans
la preuve de majorit est exige au moment de la vente en ligne.
code de la sant publique, art.L 3342-1 et L.3353-3

Mentions lgales - Ralisation Koredge - Politique de confidentialit - Politique de cookies - Conditions Gnrales de Ventes - Conditions Gnrales d'Utilisation

L'abus d'alcool est dangereux pour la sant, consommer avec modration



FERMER